Document en cours de finalisation.
1. Objet
Les présentes conditions s’appliquent aux ventes de miels en bidons de 5 kg réalisées par [Raison sociale] auprès de clients professionnels.
2. Prix
Les prix sont indiqués en euros hors taxes, hors transport. Remises : −5 % dès 5 bidons, −10 % dès 10 bidons, sur l’ensemble de la commande.
3. Commande et paiement
Toute commande donne lieu à une facture pro forma. Le paiement s’effectue par virement bancaire avant expédition.
4. Livraison
Livraison vers les pays du Golfe, la France et l’Union européenne. Les frais de transport et, le cas échéant, les droits et formalités d’importation sont précisés sur la facture pro forma.
5. Réserve de propriété
Les marchandises restent la propriété du vendeur jusqu’au paiement intégral du prix.
6. Réclamations
Toute réclamation doit être adressée à contact@beeladi.com dans les 48 h suivant la réception, avec photos à l’appui.
7. Droit applicable
[À compléter selon le pays du vendeur].